05-07-2007, 10:54 AM
Pour engager un procès:
Transmettre les éléments constitutifs du dossier (résumé des faits, témoignage, nom du coupable présumé) par PM au juge.
Si l'étude du dossier est concluante, le juge fixera un rendez-vous avec les témoins/accusé/plaignant (IG)
Si l'étude n'est pas concluante vous serez (normalement) averti.
Les délai de la justice étant ce qu'il sont inutile de relancer tous les jours.
Ensuite (environ 1 semaines) le procès démarrera sur ce forum (à l'initiative du juge!).
Les audiences seront publique IG
Déroulement procès:
Il ne s'agit pas de vous faire ici prendre des cours de droit du soir ni de vous faire passer des journées entières à faire des recherche sur internet pour un procès. La procédure sera très simplifiée donc.
Le système choisi est un système contradictoire, à l'américaine, car il permet plus d'interactions entre les parties et donc plus de RP.
Le juge poste l'affaire, chaque partie expose sa vision des faits, s'engage un débat entre les deux parties sur forum, puis décision est rendue. Pas d'appel non plus.
Remarque
Seules les affaires "d'importance" en RP seront traitées par ce biais. Pas la peine de monter un dossier parce que votre familier/perso a été buté en mission koth ! Ce genre d'histoire est considéré en RP du ressort de la police... Un public est autorisé, à condition que ses réactions soient mesurées et le juge peut décider d'exclure un individu du procès s'il se montre irrévérencieux. Enfin, les avantages RP tel qu'une connaissance RP du droit, des talents en communication spéciaux, des manigances spéciales peuvent bien sûr jouer mais pour cela il faut prévenir le juge par pm ! Par contre, il ne sera pas accepté d'un perso supposé ne rien connaître en la matière de faire des quotes immenses de tous les sites juridiques qu'il trouve.[/b]
Transmettre les éléments constitutifs du dossier (résumé des faits, témoignage, nom du coupable présumé) par PM au juge.
Si l'étude du dossier est concluante, le juge fixera un rendez-vous avec les témoins/accusé/plaignant (IG)
Si l'étude n'est pas concluante vous serez (normalement) averti.
Les délai de la justice étant ce qu'il sont inutile de relancer tous les jours.
Ensuite (environ 1 semaines) le procès démarrera sur ce forum (à l'initiative du juge!).
Les audiences seront publique IG
Déroulement procès:
Il ne s'agit pas de vous faire ici prendre des cours de droit du soir ni de vous faire passer des journées entières à faire des recherche sur internet pour un procès. La procédure sera très simplifiée donc.
Le système choisi est un système contradictoire, à l'américaine, car il permet plus d'interactions entre les parties et donc plus de RP.
Le juge poste l'affaire, chaque partie expose sa vision des faits, s'engage un débat entre les deux parties sur forum, puis décision est rendue. Pas d'appel non plus.
Remarque
Seules les affaires "d'importance" en RP seront traitées par ce biais. Pas la peine de monter un dossier parce que votre familier/perso a été buté en mission koth ! Ce genre d'histoire est considéré en RP du ressort de la police... Un public est autorisé, à condition que ses réactions soient mesurées et le juge peut décider d'exclure un individu du procès s'il se montre irrévérencieux. Enfin, les avantages RP tel qu'une connaissance RP du droit, des talents en communication spéciaux, des manigances spéciales peuvent bien sûr jouer mais pour cela il faut prévenir le juge par pm ! Par contre, il ne sera pas accepté d'un perso supposé ne rien connaître en la matière de faire des quotes immenses de tous les sites juridiques qu'il trouve.[/b]