12-16-2007, 08:16 AM
Affaire 124
Prévenu :
Régis
Accusation :
Bris important du principe de discrétion.
Verdict : Coupable.
Travaux d'intérêts généraux pour une durée d'un mois.
Etat :
Jugé.
L'ange devra se présenter au bureau du Premier Juge afin de délivrer son rapport de fin de peine. Si la procédure n'est pas appliquée, le dossier sera de nouveau ouvert.
Affaire 125
Prévenu :
Jimmy The Wayfarer
Accusation :
Bris modéré du principe de discrétion.
Verdict : Coupable.
Simple avertissement.
Etat :
Jugé.
Jusqu'à date du 25 décembre, toute nouvelle ouverture de dossier sur une charge similaire sera sanctionné par une limitation.
Affaire 126
Prévenu :
Haubert
Accusation :
Bris léger du principe de discrétion.
Verdict : Coupable.
Simple avertissement.
Etat :
Jugé.
Jusqu'à date du 25 décembre, toute nouvelle ouverture de dossier sur une charge similaire sera sanctionné par une limitation.
Affaire 127
Prévenu :
Deneb
Accusation :
Rupture totale et aggravée du principe de discrétion.
Verdict : Coupable.
Passage en Conseil Disciplinaire Supérieur.
Etat :
Jugé.
Devant la gravité des faits, l'ange devra se présenter au Conseil. Il est relevé, jusqu'à avis contraire, de ses fonctions à Immac-sur-sable.
Affaire 128
Prévenu :
Zardoz
Accusation :
Bris du principe de discrétion.
Verdict : Coupable.
Simple avertissement.
Etat :
Jugé.
Jusqu'à date de 01 Février, toute nouvelle infraction sera passible d'un retrait de Grade.
Affaire 129
Prévenu :
Père Fritz
Accusation :
Bris modérés du principe de discrétion.
Insultes à magistrat.
Agression physique.
Agressions verbales.
Destruction de matériel.
Verdict : Coupable.
Limitation pour une durée minimale de 6 mois.
Etat :
Jugé.
En plus de sa peine, l'ange a l'obligation de se présenter deux fois par semaine aux cours de Yoga et de Taï Chi, ainsi que de signer chaque jeudi le registre du groupe de parole "la violence et moi" animé par le Dr Colmert au centre d'entraide d'Immac-sur-sable.
Affaire 130
Prévenu :
Lilith
Accusation :
Bris modéré du principe de discrétion.
Verdict : Coupable.
Limitation pour un durée d'un mois.
Etat :
Jugé.
Nous rappelons à cet ange que nous attendons toujours son rapport concernant son jugement précédent. La peine actuelle ne sera pas levée tant que la première sanction n'aura pas pris fin.
Prévenu :
Régis
Accusation :
Bris important du principe de discrétion.
Verdict : Coupable.
Travaux d'intérêts généraux pour une durée d'un mois.
Etat :
Jugé.
L'ange devra se présenter au bureau du Premier Juge afin de délivrer son rapport de fin de peine. Si la procédure n'est pas appliquée, le dossier sera de nouveau ouvert.
Affaire 125
Prévenu :
Jimmy The Wayfarer
Accusation :
Bris modéré du principe de discrétion.
Verdict : Coupable.
Simple avertissement.
Etat :
Jugé.
Jusqu'à date du 25 décembre, toute nouvelle ouverture de dossier sur une charge similaire sera sanctionné par une limitation.
Affaire 126
Prévenu :
Haubert
Accusation :
Bris léger du principe de discrétion.
Verdict : Coupable.
Simple avertissement.
Etat :
Jugé.
Jusqu'à date du 25 décembre, toute nouvelle ouverture de dossier sur une charge similaire sera sanctionné par une limitation.
Affaire 127
Prévenu :
Deneb
Accusation :
Rupture totale et aggravée du principe de discrétion.
Verdict : Coupable.
Passage en Conseil Disciplinaire Supérieur.
Etat :
Jugé.
Devant la gravité des faits, l'ange devra se présenter au Conseil. Il est relevé, jusqu'à avis contraire, de ses fonctions à Immac-sur-sable.
Affaire 128
Prévenu :
Zardoz
Accusation :
Bris du principe de discrétion.
Verdict : Coupable.
Simple avertissement.
Etat :
Jugé.
Jusqu'à date de 01 Février, toute nouvelle infraction sera passible d'un retrait de Grade.
Affaire 129
Prévenu :
Père Fritz
Accusation :
Bris modérés du principe de discrétion.
Insultes à magistrat.
Agression physique.
Agressions verbales.
Destruction de matériel.
Verdict : Coupable.
Limitation pour une durée minimale de 6 mois.
Etat :
Jugé.
En plus de sa peine, l'ange a l'obligation de se présenter deux fois par semaine aux cours de Yoga et de Taï Chi, ainsi que de signer chaque jeudi le registre du groupe de parole "la violence et moi" animé par le Dr Colmert au centre d'entraide d'Immac-sur-sable.
Affaire 130
Prévenu :
Lilith
Accusation :
Bris modéré du principe de discrétion.
Verdict : Coupable.
Limitation pour un durée d'un mois.
Etat :
Jugé.
Nous rappelons à cet ange que nous attendons toujours son rapport concernant son jugement précédent. La peine actuelle ne sera pas levée tant que la première sanction n'aura pas pris fin.