[P.V. et ordres du jour du Conseil Municipal]

[Le Maire]

Ordre du jour pour le 26 mai 2008

1. Présences
2. Approbation dernier PV
3. Communications du Maire.
4. Points nécessitants un vote:
4.1: poste de gendarmerie en Banlieue Sud.
5. Divers

[Le Maire]

Ordre du jour du 28 janvier 2009

1. Présences.

2. Approbation dernier PV.

3. Communications du Maire.

4. Points nécessitants un vote:

4.1 Remplacement du parc informatique.

5. Débats sur des projets:

5.1 Projet d'aide aux nécessiteux.

6. Divers

[Le Maire]

Ordre du Jour du 30 mars 2009:

1. Présences.

2. Approbation dernier PV.

3. Communications du Maire.

4. Débats sur des projets:

4.1 Projet de l'acquisition par l'association ACID de l'usine désaffectée en vue d'en faire un studio de cinéma.

5. Divers

[Le Maire]

Ordre du jour du 23 février 2010:

1. Présences.

2. Approbation dernier PV.

3. Communications du Maire.

4. Débats sur les projets immobiliers et la rénovation des égouts

5. Réforme de la prison et des droits des prisonniers pour infraction simple

6. Divers

[Le Maire]

CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 08 AOUT 2011

PROCÈS-VERBAL

L’an deux mille onze, le 8 aout 2011, le CONSEIL MUNICIPAL s'est réuni, à l’hôtel de ville, dans la salle des séances du conseil municipal, sur convocation extraordinaire adressée à ses membres le 6 août 2011 par Monsieur Richard GRANVELLE, Maire intérimaire,  qui a présidé la séance.

Étaient présents :

Jean-François Kernel, Richard Granvelle, Natalie Delafaille, Emilie Crèvecoeur.

La séance est ouverte ce lundi 8 Août  2011, à 13h05, sous la présidence de son maire en exercice, Mr Richard Granvelle.
Il est procédé à l’appel nominal des membres présents.
Il est proposé ensuite de désigner le secrétaire de séance, conformément à l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales.

Désignation du secrétaire de séance
Proposition : Melle Emilie Crèvecoeur
Exprimés : 4 Pour : 4…………………………………………………………………ADOPTEE

Sujet du jour: L'absence du maire.

DL 01/08 : Prolongement du mandat temporaire de Richard GRANVELLE jusqu'à rétablissement du Maire arthur HULSTEIN.
Exprimés : 4 Pour : 4…………………………………………………………………ADOPTEE

ENTRÉE DU CAPITAINE ROUMERT : 13h12 Suite à la demande du maire remplaçant Richard GRANVELLE
Exposition des problèmes de la police par le Capitaine ROUMERT. Le conseil s'engage à faire des propositions pour l'amélioration des forces de polices.

Demande de l'institutrice Emilie CREVECOEUR d'obtenir le statut d'école privée. Le maire conditionne ce passage à l'abandon de l'éducation religieuse. Le conseil s'engage à faire une proposition à la prochaine réunion.

Demande de la directrice de l'hôpital, Natalie DELAFAILLE sur la question des subventions aux associations et sur la possibilité de récupérer le bâtiment loué à l'association SAINT GEORGES pour en faire une annexe de l'hôpital. Monsieur GRANVELLE propose d'attendre l'avis des avocats de la mairie avant de soumettre une proposition. Le conseil s'engage à attendre l'avis des avocats.

Mr le Maire annonce qu’une séance extraordinaire du Conseil municipal sera convoquée le vendredi 26août  2011, à 19h00, dont l’objet sera la définition des priorités du nouveau conseil municipal.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée ce lundi 8 aout 2011 à 17h42.

Immac sur Sable , le 9 aout 2011

Richard GRANVELLE
Maire interimaire d'Immac sur Sable

[Le Maire]

Ordre du jour du 26/08/2011

1. Présence.
2. Approbation dernier PV.
3. Points nécessitants un vote:
  3.1 Changement de statut de l'école : Soutien de la mairie.
4. Débats sur des projets:
  4.1 Renforcement des forces de police de la ville
  4.2 Installation de caméra de surveillance
  4.3 Subventions aux associations
  4.4 Récupération des locaux de la vieille ville pour usage de l'hopital 
5. Divers