09-15-2009, 09:39 AM
<center>Constitution du Sénat des Enfers d'Immac-sur-Sables</center>
Rôle
Article 1
Le Sénat est l'organe décisionnel officiel de la communauté démoniaque d'Immac-Sur-Sable. Il est le représentant de l'Administration démoniaque.
Article 2
Le Sénat a l'autorité d'un grade 3 auprès de l'ensemble de la communauté démoniaque d'Immac-Sur-Sable.
Article 3
Les Démons d'Immac-Sur-Sable ont la possibilité de soumettre leurs opérations à l'approbation du Sénat. Il doivent pour cela passer par leur représentant au Sénat.
Le Sénat décidera alors de fournir ou non son appui à la-dite opération.
Si une opération est soutenue par le Sénat, les récompenses éventuellement accordées par l'Administration en cas de succès seront bien plus importantes. En cas d'échec, les sanctions seront plus lourdes.
Le Sénat peut aussi fournir un soutien logistique à l'opération.
Article 4
La gestion des troupes au quotidien se fait par un autre organisme qui réunit les chefs de sections : le Conseil des Sections. Ce dernier doit rendre compte au Sénat et est placé sous son autorité.
Fonctionnement
Article 5
Les Sénateurs sont choisis de la manière suivante :
- Les Chevaliers et Dames siègent automatiquement et représentent les serviteurs de leur Prince;
- Le Premier Juge siège automatiquement et représente les serviteurs d'Andromalius;
- Le reste des démons (ceux n'ayant aucun représentant) doivent élire un nombre de sénateurs dépendant de leur nombre. Ils doivent avoir un représentant tous les 5 démons. De 0 à 4 démons, pas de représentants. De 5 à 9 démons, 1 représentant, de 10 à 14 démons, 2 représentants, et ainsi de suite.
- Aucun Prince ne peut avoir plus de deux représentants au Sénat.
L'Envoyé Spécial de l'Administration est un démon désigné par l'Administration Démoniaque ayant pour but de veiller au bon déroulement des séances du Sénat et au respect de la Constitution. Il n'est pas un Sénateur.
Article 7
La durée d'un mandat de Sénateur est fixé à 90 jours. Des élections ont lieu tous les 3 mois pour désigner les nouveaux Sénateurs.
Un président et un Vice-Président sont élus par leurs pairs, au cours d'un seul et même vote. Le Sénateur obtenant le plus de voix à l'issu de ce vote devient Président, et le second Vice-Président.
Le Président dirige le Sénat, le Vice-président le supplée.
Les sénateurs ont à leur disposition trois méthodes pour prendre des décisions : la commission d'enquête, le débat, le vote. Il appartient au Président de décider la ou lesquelles de ces méthodes seront à utiliser pour prendre une décision.
Nombre de voix accordées aux Sénateurs lors d'un vote :
- Le Président a 5 voix en tout, quelque soit son grade.
- Le Vice-Président a 4 voix en tout, quelque soit son grade.
- Les Dames et Chevaliers ont 3 voix chacun.
- Les autres Sénateurs ont 2 voix chacun.
Article 11
L'Envoyé Spécial de l'Administration peut, à tout moment, valider ou invalider une décision.
Article 12
Une motion de censure peut être votée contre le Président ou le Vice-Président. Cela le destituera si celle-ci réunie les deux tiers des voix.
La présente constitution peut être changée par un vote ayant les 2/3 des voix.
Rôle
Article 1
Le Sénat est l'organe décisionnel officiel de la communauté démoniaque d'Immac-Sur-Sable. Il est le représentant de l'Administration démoniaque.
Article 2
Le Sénat a l'autorité d'un grade 3 auprès de l'ensemble de la communauté démoniaque d'Immac-Sur-Sable.
Article 3
Les Démons d'Immac-Sur-Sable ont la possibilité de soumettre leurs opérations à l'approbation du Sénat. Il doivent pour cela passer par leur représentant au Sénat.
Le Sénat décidera alors de fournir ou non son appui à la-dite opération.
Si une opération est soutenue par le Sénat, les récompenses éventuellement accordées par l'Administration en cas de succès seront bien plus importantes. En cas d'échec, les sanctions seront plus lourdes.
Le Sénat peut aussi fournir un soutien logistique à l'opération.
Article 4
La gestion des troupes au quotidien se fait par un autre organisme qui réunit les chefs de sections : le Conseil des Sections. Ce dernier doit rendre compte au Sénat et est placé sous son autorité.
Fonctionnement
Article 5
Les Sénateurs sont choisis de la manière suivante :
- Les Chevaliers et Dames siègent automatiquement et représentent les serviteurs de leur Prince;
- Le Premier Juge siège automatiquement et représente les serviteurs d'Andromalius;
- Le reste des démons (ceux n'ayant aucun représentant) doivent élire un nombre de sénateurs dépendant de leur nombre. Ils doivent avoir un représentant tous les 5 démons. De 0 à 4 démons, pas de représentants. De 5 à 9 démons, 1 représentant, de 10 à 14 démons, 2 représentants, et ainsi de suite.
- Aucun Prince ne peut avoir plus de deux représentants au Sénat.
- - Alinéa a : Si plus de deux Chevaliers d'un même Prince sont présents à Immac-sur-Sables, ils siègent quand même tous au Sénat, sans exception.
- Alinéa b : Si huit démons (ou plus) d'un même Prince Démon ne sont représentés que par un seul et unique Chevalier, alors tous les démons de ce Prince doivent se réunir et élire un des leur au poste de Sénateur.
- Alinéa c : Lors d'une élection, seuls comptent les démons venant voter et dont l'ancienneté à Immac-sur-Sables est supérieure à 30 jours. Le décompte des démons éligible à cette règle sera fait en fin de session de vote pour déterminer le nombre de sièges à pourvoir.
- Alinéa d : Seul un démon dont l'ancienneté à Immac-sur-Sables est supérieure à 90 jours peut être élu Sénateur.
- Alinéa e : Si plusieurs démons sont à égalité à la fin de la session de vote, l'Envoyé Spécial de l'Administration départagera les candidats.
L'Envoyé Spécial de l'Administration est un démon désigné par l'Administration Démoniaque ayant pour but de veiller au bon déroulement des séances du Sénat et au respect de la Constitution. Il n'est pas un Sénateur.
Article 7
La durée d'un mandat de Sénateur est fixé à 90 jours. Des élections ont lieu tous les 3 mois pour désigner les nouveaux Sénateurs.
- - Alinéa a : Il n'y a pas de limite au nombre de mandats que peut cumuler un Sénateur
- Alinéa b : Une fois les nouveaux Sénateurs désignés par la Communauté démoniaque, ceux-ci doivent se réunir et désigner les nouveaux Président et Vice-Président. Au début de cette réunion, chacun des Sénateurs doit faire flasher son aura pour confirmer son identité.
Un président et un Vice-Président sont élus par leurs pairs, au cours d'un seul et même vote. Le Sénateur obtenant le plus de voix à l'issu de ce vote devient Président, et le second Vice-Président.
Le Président dirige le Sénat, le Vice-président le supplée.
- - Alinéa a : Lors de l'élection du Président, les Chevaliers ont 3 voix, et les autres Sénateurs en ont 2.
- Alinéa b : L'Envoyé Spécial de l'Administration tranche en cas d'égalité entre plusieurs candidats.
Les sénateurs ont à leur disposition trois méthodes pour prendre des décisions : la commission d'enquête, le débat, le vote. Il appartient au Président de décider la ou lesquelles de ces méthodes seront à utiliser pour prendre une décision.
- - Alinéa a : Une session de vote se déroule sur 48h. Le Président peut néanmoins écourter cette dernière si tous les sujets du jour ont été votés. Les débats n'ont comme durée que la bonne volonté du Président qui peut y mettre fin quand il le souhaite. La commission d'enquête a une durée fixée par le Président à ses membres pour mener à bien leurs réflexions et leur rapport.
- Alinéa b : Les personnes qui n'ont pas assisté aux sessions peuvent consulter les compte-rendus qui sont disponibles aux archives.
- Alinéa c : Il est en outre possible lors de graves évènements que le Sénat se réunisse pour un temps indéfini et crée une "Cellule de Crise" jusqu'à la fin de ces évènements.
Nombre de voix accordées aux Sénateurs lors d'un vote :
- Le Président a 5 voix en tout, quelque soit son grade.
- Le Vice-Président a 4 voix en tout, quelque soit son grade.
- Les Dames et Chevaliers ont 3 voix chacun.
- Les autres Sénateurs ont 2 voix chacun.
Article 11
L'Envoyé Spécial de l'Administration peut, à tout moment, valider ou invalider une décision.
Article 12
Une motion de censure peut être votée contre le Président ou le Vice-Président. Cela le destituera si celle-ci réunie les deux tiers des voix.
- - Alinéa a : Ces voix sont celles correspondantes au grade (3 voix pour les Dames et Chevaliers, 2 pour les autres) et non à la fonction de Président et de Vice-Président.
La présente constitution peut être changée par un vote ayant les 2/3 des voix.
- - Alinéa a : Ces voix sont celles correspondantes au grade (3 voix pour les Dames et Chevaliers, 2 pour les autres) et non à la fonction de Président et de Vice-Président.