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Le Sénat Démoniaque - Administration Demoniaque - 03-03-2008
CONSTITUTION DU SENAT DEMONIAQUE
Article premier : Le Sénat en tant qu'assemblée délibérative émanant de la souveraine Administration Infernale possède sur le territoire de la commune d'Immac sur Sables, sur le territoire de l'Antre Démoniaque qui y est lié et sur les marches et territoires adjacents une autorité de Capitaine des Enfers (G2).
Article deux : Le Sénat est composé exclusivement de démons en poste sur le territoire de la commune d'Immac sur Sables. Il est formé pour part, en qualité de Sénateur, d'individus récompensés par le grade de Chevalier des Enfers (G1) par la souveraine Administration Infernale, pour part, en qualité de Sénateur, d'individus désignés par les serviteurs de leur prince en poste sur le territoire de la commune d'Immac sur Sables en cas d'absence de Chevalier au service du prince, et pour autre part, en qualité de Tribuns de la Légion, de représentants des démons méritants désignés entre eux par eux même parmi ceux privé par le présent article de délégation au Sénat.
Article trois : Le Sénat a toute autorité pour fixer et mener par règlement, arrêtés ou lois la politique de l'Antre Démoniaque attaché à la commune d'Immac sur Sables dans le respect des Commandements édictés par notre Seigneur Lucifer.
Article quatre : Le Sénat peut par arrêté condamner tout démon de grade inférieur au sien à la réalisation de Travaux d'Interêts Généraux (TIG) avec le conseil éclairé des représentants du prince Andromalius.
Article cinq : Toute modification de la présente Constitution devra être approuvée par le Sénat à la majorité des deux tiers puis soumise à l'approbation de la souveraine Administration Infernale par l'entremise des Barons des Enfers (G3) en poste sur le territoire de la commune d'Immac sur Sables. L'Administration Infernale se réserve le droit de la modifier ou de l'amender en toutes occasions et toutes circonstances.
Article six : L'appui par le Sénat d'un rapport d'activité envoyé par un démon en poste sur le territoire de la commune d'Immac sur Sables conférera au dit rapport une valeur supérieure souverainement appréciée par l'Administration Infernale pour augmenter la récompense éventuellement accordée au démon. Cet appui devra se faire par une motion de soutien proposée par un Sénateur ou un Tribun de la Légion étranger au démon soutenu et secondée par un Sénateur étranger au démon soutenu et à la section à laquelle appartient éventuellement le démon soutenu ou le Sénateur ou le Tribun proposant la motion. La motion doit être votée à la majorité relative. Si le démon soutenu fait partie du Sénat il devra s'abstenir pour ce vote.
Article sept : Le droit de parole est garanti pour tous au sein du Sénat par l'Administration Infernale représentée par les Barons des Enfers (G3) en poste sur le territoire de la commune d'Immac sur Sables. Aucune sanction ne pourra être prise contre un membre du Sénat pour des paroles prononcées au sein du Sénat sauf autorisation expresse de l'Administration Infernale.
Article huit : Le Sénat est présidé par le Capitaine du Téléphone Arabe Pony Expresse.
Article neuf : Toute infraction à l'égard d'un Sénateurs ou d'un Tribun de la Légion sera réprimé de manière extrêmement sévère par l'Administration Infernale. Toute infraction grave et volontaire à l'égard d'un Tribun de la Légion est passible de rénégatisation immédiate.
Article dix : Pour chaque vote trois possibilités sont offertes : POUR, CONTRE et BLANC. Un Sénateur possède trois voix tandis qu'un Tribun de la Légion en possède deux. Ils les allouent souverainement au POUR, au CONTRE ou au BLANC à bulletins secrets ou à vote à main levée, selon les modalités décidées par le Président du Sénat.